Un voisin me met en demeure d’abattre les quatre arbres de mon jardin – Il a eu gain de cause (I)

Rappel des faits :

Un voisin me met en demeure d’abattre les quatre arbres de mon jardin

P.J. :

Vous trouverez ci-joint deux fichiers : une condamnation en date du 17 septembre 2024 me visant, et la réponse de mon avocat. Qu’en pensez-vous ? Quelle attitude adopter ?

ChatGPT 4o – mini :

Le jugement vous concernant vous condamne à abattre vos arbres et à payer une indemnisation à vos voisins, les époux X***. Toutefois, selon votre avocat, ce jugement est critiquable sur plusieurs points :

1. Éléments techniques et incohérences : Le tribunal a ignoré des éléments clés fournis par un expert, M. Y***, qui a conclu que vos arbres ne représentaient aucun danger, sous réserve d’un élagage régulier que vous effectuez déjà. En dépit de ces conclusions, le tribunal a ordonné l’abattage, ce qui semble incohérent avec les faits.

2. Erreurs matérielles dans le jugement : Il y a des contradictions dans la décision concernant les dommages-intérêts, ce qui justifie une requête en interprétation.

3. Fondements environnementaux ignorés : Le jugement semble ignorer les considérations environnementales, bien que celles-ci ne soient pas toujours fondées juridiquement.

4. Charge de la preuve inversée : Le tribunal semble vous demander de prouver que les voisins précédents ne se sont jamais plaints des arbres, alors que cela devrait incomber aux époux X***.

Stratégie proposée par votre avocat :

Faire appel : Vous avez la possibilité de contester la décision auprès de la Cour d’appel de Z***, dans un délai d’un mois après signification du jugement.

Arrêt de l’exécution provisoire : Parallèlement à l’appel, il est recommandé de demander un arrêt de l’exécution provisoire pour éviter de devoir abattre les arbres immédiatement, ce qui serait absurde si vous obtenez gain de cause en appel.

Attitude à adopter :

Je vous conseille de suivre la recommandation de votre avocat :

1. Saisir la Cour d’appel pour contester le jugement.

2. Demander l’arrêt de l’exécution provisoire pour éviter un abattage précipité.

3. Considérer éventuellement l’appui d’associations environnementales pour sensibiliser à l’impact de cette décision sur la biodiversité.

Il serait prudent de confirmer vos intentions rapidement afin que votre avocat puisse entamer ces démarches.

P. J. :

Je dispose d’un blog, suivi par un public nombreux, serait-ce une bonne idée d’y publier ces deux documents ? en effaçant les noms, bien entendu.

ChatGPT 4o – mini :

Publier ces documents sur votre blog peut être une bonne idée pour plusieurs raisons :

  1. Transparence : Cela montre que vous êtes ouvert et prêt à partager votre expérience, ce qui peut renforcer la confiance de votre public.
  2. Soutien et conseils : D’autres personnes confrontées à des situations similaires peuvent trouver des conseils ou un soutien dans votre récit.
  3. Sensibilisation : Cela peut sensibiliser votre public à des enjeux juridiques et environnementaux, surtout si le sujet de l’abattage d’arbres et des troubles de voisinage est peu connu.

Points à considérer avant publication :

  • Anonymiser les documents : Comme vous l’avez mentionné, assurez-vous de retirer tous les noms et informations personnelles pour protéger la confidentialité des personnes impliquées.
  • Considérations légales : Vérifiez s’il n’y a pas de risques juridiques associés à la publication de ces documents. Vous pourriez envisager de consulter votre avocat pour vous assurer que tout est en ordre.
  • Réaction potentielle : Soyez préparé à d’éventuelles réactions, tant positives que négatives, de la part de votre public ou des personnes mentionnées dans le dossier.

Si vous pensez que cela peut enrichir la discussion et apporter de la valeur à vos lecteurs, cela pourrait être une excellente initiative.

(à suivre…)

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45 réponses à “Un voisin me met en demeure d’abattre les quatre arbres de mon jardin – Il a eu gain de cause (I)”

  1. Avatar de gaston
    gaston

    La réponse de votre IA est des mieux avisée.

    ll n’y a aucune raison de se priver des moyens de recours qui voient fréquemment des décisions, notamment en matière civile, réformées par les juges d’appel.

    Comme vous le conseille ChatGPT, soignez bien votre procédure, c’est là le rôle de votre avocat, mais de votre côté ne perdez pas une minute.

    Bon courage à vous. 😉

    1. Avatar de otromeros
      otromeros

      @gaston 9/10 à 20h15

      Souligner ici à quel point votre commentaire est indispensable : … » ll n’y a aucune raison de se priver des moyens de recours qui voient fréquemment des décisions, notamment en matière civile, réformées par les juges d’appel.  » …

      Qu’en ce jour et cette heure un commentaire ‘brun foncé’ tel que :
      https://www.pauljorion.com/blog/2024/10/09/un-voisin-me-met-en-demeure-dabattre-les-quatre-arbres-de-mon-jardin-il-a-eu-gain-de-cause-i/comment-page-1/#comment-1033647 + idem10h10
      puisse subsister en bonne place de lecture m’étonne au plus haut point…^!^…

      Alors qu’ « on » vient à peine d’ « en » sortir…
      P.ex. : https://www.publicsenat.fr/actualites/politique/legislatives-2024-les-magistrats-pourraient-ils-sopposer-a-un-gouvernement-dirige-par-le-rn

  2. Avatar de Pad
    Pad

    Mesdames et Messieurs les juges, abattre ces arbres est plus qu’une simple action environnementale. Cela revient à détruire un symbole de stabilité et d’enracinement, tant dans le paysage que dans les relations humaines. Derrière cette demande, se cache peut-être une volonté inconsciente d’effacer un voisin, en s’attaquant à ses racines mêmes. Pourquoi abattre ce qui ne présente aucun danger et qui incarne la résilience, à moins de vouloir miner un équilibre plus profond ? Avant d’exécuter cette sentence, réfléchissons aux véritables motivations et conséquences de cet acte.

  3. Avatar de Hervey

    C’est très curieux.
    J’ai des tracasseries de ce genre mais avec des institutions …
    … et de bons conseils en interrogeant ChatGPT4o
    De bon conseils aussi pour les démarches à faire dans le domaine Santé … joindre un spécialiste qui fait défaut sur place ou d’autres bavardages en tête à tête que les médecins ne pratiquent plus, toujours tournés lors des consultations vers leurs écrans : leurs vrais patients.
    Dans bien d’autres domaine, l’IA est de bon conseil aussi et vous évite les visites tarifées chez des experts qui pour ces tâches seront très vraisemblablement effacés (on peut penser aux notaires).

    Assurément d’importants changements sont en cours.

  4. Avatar de Christian Brasseur
    Christian Brasseur

    Bon courage à vous!

    En cas d’exécution de la décision, je serais curieux de connaître la réaction des voisins si de nouvelles pousses apparaissaient sur les souches qui auraient été préservées à dessein, en se multipliant comme ce fut le cas chez moi: après avoir abattu un hêtre pourpre dans ma propriété pour raison de sécurité il y a quelques années, j’ai eu la bonne surprise de constater que de nouvelles pousses étaient apparues l’année suivant l’abattage. Ces pousses, si je ne les avais pas réduites au fil des ans pour obtenir un buisson magnifique d’environ 3,5 m de haut, auraient atteint je pense maintenant au moins la hauteur de l’arbre initial, soit une dizaine de mètres environ à l’époque. Mais à la seule différence que ces résurgences végétales, soit plus de 10 arbrisseaux pourpres, trônent actuellement en couronne autour d’une souche que l’on devine encore à peine à l’heure où je vous parle…Le trouble du voisinage retenu dans la procédure actuelle ne pourrait plus dans cette hypothèse vous être reproché, la nature ayant eu finalement le dernier mot 😉

    1. Avatar de pierre guillemot
      pierre guillemot

      Malheureusement, les arbres en question sont des conifères, si je sais en reconnaître un sur une photo ou une image de Streetview. Ces arbres ne donnent pas de rejets. Et le voisin, barricadé derrière ses murs de fascines plus hauts que les yeux d’un adulte normal, les seuls dans cette rue où les jardins sont ouverts, souffre de la maladie obsidionale. Même un regard vers son privé le fait souffrir, alors l’ombre d’un grand arbre est pour lui insupportable. Abattre les arbres serait un geste humanitaire.

      1. Avatar de Ruiz
        Ruiz

        @pierre guillemot Si la motivation du voisin est la vue, ou le regard plongeant vers sa propriété, alors il pourrait être intéressant de construire (ou projeter de construire ?) une tour d’observation légère mais assez haute pour l’observation des oiseaux, de la navigation maritime, des étoiles, des insectes de la canopée, du vent en altitude et de la météo, détecter les risques d’incendie de forêt, observer l’étalement urbain, profiter d’un vent plus élevé en altitude pour se raffraichir, créer des faisceaux hertziens….

        Cela pourrait-il détourner des arbres son action ?

        – faire voler strictement au dessus de sa (votre) propriété un drone avec caméra (entre les arbres).

        Si le grief est non le risque de chute d’arbre par très grand vent (toujours possible) mais les déchets végétaux résineux produits :
        – proposer de les ramasser sur sa propriété (du voisin). ça a un coût et prends du temps mais pas forcément plus que l’action en justice.
        – créer une association de bonne volonté pour faire cela dans la région (sauver les arbres, récolter une matière précieuse ..)

    2. Avatar de Thomas jeanson
      Thomas jeanson

      Pour que cela se produise ( la reprise à partir d’une souche ) il y a quelques consignes à suivre bien résumées ici

      https://afac-agroforesteries.fr/guide-preconisation-gestion-durable-haies/

    1. Avatar de Tout me hérisse
      Tout me hérisse

      Sans voir les attendus, il semble que les voisins ont excipé d’un trouble anormal de voisinage, ce qui a orienté le juge dans sa décision de condamner à des dommages et intérêts ?
      Tout ne semble pas perdu, il y a des jurisprudences exploitables en appel.
      Attention en ce qui concerne la prescription trentenaire, c’est la date à laquelle les arbres ont dépassés la hauteur permise, d’où difficulté à en apporter la preuve.
      Un autre moyen imparable pourrait être tiré du fait que les deux parcelles sont issues d’un même propriétaire initial, avant fractionnement ?
      https://www.village-justice.com/articles/dans-quels-cas-puis-obtenir-elagage-abatage-des-arbres-mon-voisin,45229.html

  5. Avatar de Vincent Rey
    Vincent Rey

    J’ai l’impression que la justice donne souvent raison à celui qui se plaint le premier…sans trop se soucier des détails (faute de temps ?) je me trompe ?

    en tout cas pas de chance : devoir passer du temps sur ce genre de trucs….même en écrivant ce petit commentaire, ça me pèse…alors vous…toute mes condoléances pour ce temps perdu

    Il y des gens qui aiment bien surplomber les autres, c’est pour ça qu’ils achètent des SUV, ou qu’ils volent en avion ou en Montgolfières.

  6. Avatar de Ruiz
    Ruiz

    Faire appel et demander un arrêt de l’exécution provisoire (bien sûr)
    1 mois c’est court bien motiver l’appel.
    y-a-t-il un confrère qui a gagné ce type de procès ?

    Y a t il dans le PLU des instructions pour conserver les arbres (ça peut exister)

    Inviter les voisins sous les arbres un jour de soleil.

    – Proposer au voisin de racheter sa propriété (éventuellement par quelqu’un d’autre) lui envoyer des négociateurs immobiliers.

    – Après abattage des arbres
    — stocker le bois coupé en rondin en limite de propriété
    — installer un poulailler (coq) ou un chenil
    — planter des bambous à croissance rapide (et racines dérivantes attention recours).
    — planter des sequoias ( à plus de 2 m ?)
    — planter des arbres protégés
    — construire un atelier (tolerie scierie soudage peinture sculpture ..)
    — installer un court de tennis
    — installer une mini éolienne
    — installer des ballons captifs publicitaires
    — poser des panneaux solaires en guise de pergola abri de jardin stationnement
    — accueillir une garderie d’enfants

    – vendre à un promoteur (mais qui n’est pas le voisin)

  7. Avatar de un lecteur
    un lecteur

    Saison II de Twin Peaks ! 😁
    Je vous suggère une nouvelle catégorie : Emmerdeur névrotique
    Je pense que les arguments écolos n’auront aucun impact sur votre voisin.

    1. Avatar de un lecteur
      un lecteur

      « Anonymiser les documents », quand tout lecteur un peu débrouille peut vous géolocaliser.
      Sphère privée d’une personne publique qui publie des documents personnels issus d’une institution publique (la justice) sur une bisbille privée. Je ne sais pas, mais dans un tel emmental (le gruyère n’a pas de trou), c’est ajouter des opportunités (manifestement il a du temps et de l’argent) pour votre voisin, bien procédurier, de prolonger cette affaire.

      1. Avatar de otromeros
        otromeros

        Évident….. (sans doute trop…^!^…)

    2. Avatar de Ruiz
      Ruiz

      proposer au voisin une psychanalise gratuite (éventuellement chez un confrère)

  8. Avatar de Éric
    Éric

    Bravo ! J’ai suivi votre affaire dès le début : de telles notabilités locales se croient chez elles en terrain conquis.

    Publiez sans tarder les attendus, que nous ayons toute l’information sous la dent, ce qui nous permettra de vous soutenir activement.

    1. Avatar de Thomas jeanson
      Thomas jeanson

      Le problème, c’est surtout qu’elles se croient en terrain conquis chez les autres !!

  9. Avatar de Hadrien
    Hadrien

    Je me méfie de la magistrature qui a prouvé à moult reprises qu’elle était mérulée de préjugés.
    Les juges ne sont pas responsables de leurs erreurs (affaires d’Outreau, Philippine, Gregory etc..).
    Il n’est pas impossible que , en tant que non français, vous soyez tombé sur un juge chauvin/RN. Il est aussi possible qu’il soit acquis à vos voisins. Il vous faut donc changer de juge (appel), en espérant tomber sur un type « normal ».

    1. Avatar de CloClo
      CloClo

      Tu vis quand même dans un drôle de monde Hadrien…

      Les loupés ne sont pas la règle. Par deux fois j’ai eu affaire à la justice et deux fois cela fût juste. J’ai donc au contraire développé une confiance relative vis à vis de la l’institution. C’est important de pouvoir lui porter crédit et confiance.

      Ici en l’espèce je ne sais pas ce qui motive cette décision d’abattage.

      1. Avatar de Hadrien
        Hadrien

        Ce qui me fait tiquer : les dommages et intérêts dont on ne voit absolument pas ce qui les fondent. Pour le reste, j’avoue ne pas connaître la loi française sur les « hautes tiges ».

        En ce qui concerne les juges, le syndicat de la magistrature en France ne se cache absolument pas de ses préjugés politiques d’extrême gauche (le mur des cons). Les juges sont des hommes comme les autres, une majorité d’honnêtes gens, trop de c**s, le problème provient de leur irresponsabilité. Je pense qu’on devrait pouvoir les traduire devant un juré populaire, même ceux de Strasbourg.

        1. Avatar de Garorock
          Garorock

          Mélenchon était sur le mur des cons à côté de Sarkozy!
          Les deux en on été fort marris.
          Y’en a un qui porte une rolex à la cheville, l’autre qui porte le « lawfare » en étendard.
          Nous verrons quel jugement populiste porteront les juges* chargés du dossier des emplois fictifs de la baronne de Montretout qui s’occupera une fois au pouvoir de rendre la justice totalement dépendante de l’éxécutif (terrain balisé par Retailleau) et on l’espère, d’inciter les empereurs du Raélo-malthusianisme à donner l’exemple en se sacrifiant pour sauver Gaîa…

          1. Avatar de Garorock
            Garorock

            * qui ont condamné (légèrement) Bayrou: même les centristes sont des magouilleurs!

        2. Avatar de Thomas jeanson
          Thomas jeanson

          Mon pauvre Hadrien,

          Si il y avait une extrême gauche en France, ça se saurait.

      2. Avatar de otromeros
        otromeros

        @CloClo 10/10 à 9h34

        Bonjour.

        Ceci pour exprimer ma surprise sur la tonalité quasi « banale en conversation » de votre commentaire-réponse(9h34)..!
        Je vous ai connu beaucoup, très beaucoup plus incisif… Bien plus dur que du style que je viens de développer : https://www.pauljorion.com/blog/2024/10/09/un-voisin-me-met-en-demeure-dabattre-les-quatre-arbres-de-mon-jardin-il-a-eu-gain-de-cause-i/comment-page-1/#comment-1033671

        Un coup de mou??? Trop de sagesse dans vos contacts répétés avec votre I.A. …??🤔🤔😇

        Vamos..

        1. Avatar de CloClo
          CloClo

          Jamais de coup de mou. Ou alors une légère dépression saisonnière à cause de la baisse de luminosité va savoir. Mais bon surtout y a déjà bien assez de violence et de haine dans ce bas Monde, pour que je n’en rajoute pas en ce moment. J’aurai plutôt envie de vomir en fait.

          Puis aussi c’est vrai j’ai perdu mes camarades de jeu…

          1. Avatar de JMarc
            JMarc

            Je trouve qu’il y a eu beaucoup de gros progrès dans cette classe ces derniers mois, ces dernières semaines et ces derniers jours : moins de radotages, moins d’agressivité, plus d’esprit positif. Mais c’est vrai qu’on se marre plutôt un peu moins.

            1. Avatar de Khanard
              Khanard

              @JMarc

              ah que voulez vous c’est l’acquisition de la Sagesse par le Savoir ! Venir sur ce blog c’est aussi venir affronter ses propres démons . Certes il y en a de plus coriaces que les autres , ils résistent, s’arque boutent mais au final c’est la Raison qui l’emporte .

    2. Avatar de Khanard
      Khanard

      @Hadrien

      Seriez vous tombé dans le populisme ? Tous pourris !!!!!!!! Tous les mêmes !!!!!!!!!!!! A la solde d’un pouvoir occulte !!

      C’est l’arbre qui cache la forêt !!!!

      1. Avatar de Hadrien
        Hadrien

        @ Khanard:
        Lisez moi svp: 10h10:
        « Les juges sont des hommes comme les autres, une majorité d’honnêtes gens, trop de c**s, le problème provient de leur irresponsabilité »
        Si demander qu’un magistrat , comme quiconque, réponde de ses erreurs est populiste…
        Notons que les deux autres pouvoirs, exécutif et législatif répondent aux électeurs, sans que cela ne soit taxé de « populisme ».

        1. Avatar de Ruiz
          Ruiz

          @Hadrien Le juge ne peut juger que parce qu’il est irresponsable, sinon il serait soumis à des pressions et son jugement s’en ressentirait.
          Quand l’éxécutif et le législatif ne conviennent pas trop à tous les électeurs et qu’il s’agit de modérer la liberté d’action de l’extrème centre les votes se portent sur choix qualifiés de populistes (RN, LFI).

  10. Avatar de Khanard
    Khanard

    C’est triste .

    Mais il ne faut rien lâcher ! reste plus qu’à créer une Zad , solliciter des écureuils , vu qu’ils sont inoccupés depuis leur déménagement de l’A69 , reprendre contact avec @écodouble ….. haut les coeurs !!!

    1. Avatar de Thomas jeanson
      Thomas jeanson

      Mais oui, tout à fait, on fait un grand picnique perché dans les arbres le jour de l’exécution de la sentence avec tout le BPJ.

      Façon concrète d’élever le débat si il en est…

      1. Avatar de JMarc
        JMarc

        Chiche aussi !
        Une tite ZAD, du buzz dans la Presse locale. S’il caille trop pour camper dans le jardin, les hôtels ne sont pas pleins à cette saison.

  11. Avatar de arkao

    Rasez-moi tout ça, la France a besoin de bois pour ses centrales à biomasse estampillées « énergie verte ».
    Je ne sais pas ce qu’il est est autour de chez vous, mais moi je vois un véritable massacre de nos forêts pour alimenter les usines à pellets. Non seulement il y a le problème des coupes à blanc mais aussi celui la « valorisation » des fines ramures qui avant étaient laissées au sol pour se décomposer et entretenir les sols forestiers. Tout y passe, même les feuilles, puisque maintenant ils coupent à toutes les saisons.

    1. Avatar de Garorock
      Garorock

      Y’a le bon bois et le mauvais bois.
      Le bon yoga et le mauvais yoga.
      La bonne religion qui dit que toutes les autres sont mauvaises.
      La bonne écologie et la mauvaise écologie?
      Le bon et le mauvais réchauffement climatique.
      Le bon extrème-centre et le mauvais extrème-centre?
      Le bon Jean-luc et la mauvaise Clémentine
      Le bon et mauvais musulman..
      Vous mettez quoi dans vos Godin, Arkao, de la quinoa?!
      😎

      1. Avatar de arkao

        Je laisse la quinoa à Jean-Luc 😉
        Dans mon poêle j’y mets des bûches que j’achète à un retraité qui coupe ses bois avec parcimonie en pensant aux générations futures (et préserve un bon territoire de chasse pour ses copains).
        Mes poêles Godin, c’est pour la décoration, j’en utilise un plus performant et plus économe.
        Mais bref, ce n’est pas le sujet. Le sujet c’est le chauffage des urbains qui représentent 80% de la population, et ça ne date pas d’hier:
        https://www.histoires-de-paris.fr/flottage-de-bois/

    2. Avatar de Thomas jeanson
      Thomas jeanson

      La bête a faim.

      C’est pareil ici.

    1. Avatar de Thomas jeanson
      Thomas jeanson

      Va falloir s’habituer, en tant qu’empire en fin de course, à subir ce que nous avons fait subir à d’autre, en toute impuissance…

  12. Avatar de Jean-Yves
    Jean-Yves

    Visiblement, je ne suis pas le seul à avoir un peu oublié ce qui motive exactement votre voisin à vouloir faire abattre ces quatre arbres mais j’imagine qu’il doit avoir peur que ceux ci tombent sur sa maison et que cela génère des frais, ne serait-ce que la franchise de l’assurance.
    Le monde du pognon ne considérant la nature que sous l’angle de la rentabilité, de ce que l’on peut en tirer, en extraire comme bénéfice, il se doit donc de se débarrasser de ce qui pourrait coûter en cas de chute.

    Votre voisin préfèrera pourtant sans doute acheter une clim plutôt que tirer parti de la fraicheur que l’ombre de ces arbres pourrait générer.

    J’espère de tout cœur que ces arbres pourront être sauvés car si matériellement et économiquement leur présence peut paraitre anecdotique, vivre dans un environnement sans arbres et sans les rythmes, sans les alternances d’ombres et de lumières que ceux ci génèrent appauvri considérablement un émerveillement qui lui, n’a pas de prix.

    Ne reste plus qu’à bien préparer l’appel. Comme dit CloClo, la justice fonctionne mais à condition d’aller au bout et ne rien lâcher car elle donne aussi effectivement souvent raison à celui qui se plaint le premier (Vincent Rey) surtout en première instance.

    1. Avatar de otromeros
      otromeros

      https://static.actu.fr/uploads/2023/11/274197fb3e4562b4197fb3e451f419v-960×640.jpg
      Ça vous tente… l’ « assurance » s’en occupe (de votre avenir immédiat…. quant au futur… quelques travaux de faible durée..!)

      1. Avatar de Jean-Yves
        Jean-Yves

        Bien sur qu’avec les forts coups de vent qui découleront du changement climatique, il vaut mieux être attentif mais j’imagine que Mr. Jorion a fait analyser la potentielle résistance de ses arbres…!

  13. Avatar de ludyveen
    ludyveen

    Bonsoir à tous,
    les arbres « du public » de Vannes sont solidaires avec ceux « du privé ». Amis arbres, rassemblez-vous!

    https://www.instantstreetview.com/@47.644058,-2.756953,292.96h,10.97p,0.3z,N_uYTgsiZw4l6zx9iGBcsQ

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