Les États-Unis ont instauré à différentes époques un blocus des transactions financières avec Cuba (une querelle vieille de cinquante ans), avec l’Iran (une querelle vieille de trente-cinq ans) et avec le Soudan (une affaire plus récente).
Chacun son truc, dira-t-on ! La sagesse populaire n’affirme-t-elle pas que « des goûts et de couleurs on ne discute pas » !
Les banques françaises doivent-elles prêter attention à de tels embargos ? A priori non : les préoccupations géopolitiques des États-Unis sont leur affaire, à moins bien sûr que leurs décisions d’embargo n’aient bénéficié d’un consensus international. C’est l’avis également de M. Christian Noyer, gouverneur de la Banque de France, qui déclare au Wall Street Journal que BNP Paribas n’a enfreint aucune réglementation française ou européenne et que, je cite le quotidien américain : « son autorité a mené une enquête sur les transactions avec les pays soumis à un blocus américain et a conclu qu’il n’y avait eu aucune violation ».
Les menaces américaines de sanctions d’un montant de plusieurs milliards de dollars et d’interdiction pour la BNP d’exercer ses activités aux États-Unis par l’intermédiaire de ses filiales Bank of the West et First Hawaiian Bank, seraient donc tout simplement grotesques parce que sans objet.
Si ce n’est que, si l’on en croit toujours le Wall Street Journal, « selon des sources bien informées, une enquête interne menée par BNP Paribas à la demande des autorités américaines a révélé que la banque avait entrepris de masquer des transactions avec l’Iran ayant transité par les chambres de compensation américaines en soustrayant le code permettant d’identifier leur origine ».
Si cette information devait être confirmée, on serait bien entendu sorti du domaine des goûts et des couleurs pour tomber dans celui de la fraude caractérisée. L’admission par la BNP de telles pratiques nous ferait sortir du cadre des affaires apparues depuis 2008 où des banques s’acquittent d’amendes considérables mais sur une base négociée et selon la formule consacrée : « n’admettant ni ne niant » (neither admit nor deny) les faits qui leur sont reprochés.
Quel impact ceci pourrait-il avoir sur les relations franco-américaines ? On serait loin en effet des événement de septembre 2008, quand les dettes de la compagnie AIG furent réglées rubis sur l’ongle par le contribuable américain, en grande partie pour ne pas léser la Société Générale qui avaient contracté des Credit-default Swaps auprès de cette compagnie d’assurance pour un montant de 11,9 milliards de dollars.
1) On peut utiliser des bombes nucléaires pour stériliser l’entrée d’abris souterrains (au sens galeries bien bouchées, comme au sens…